Notice sur les fichiers des actes - ancienne version

Mise à jour le 9-8-2004 par Jean-Louis CURET


Fichiers des actes nouvelle version


1 - Fichiers 2 - Codification

3 - Édition

1 - Fichier Génématique (J-P Pélissier) en ASCII à la norme "TRA"

Le nom des fichiers est composé de la façon suivante: ACTcccTn.dd
ACT constante
ccc code INSEE de la commune dans le département
T type d'actes (N, M, D, T)
n numéro d'ordre du fichier dans un type d'acte
dd code INSEE du département

A chaque fichier est associé un fichier index TABcccTn.dd

Les enregistrements ont 1200 caractères sans CR et LF.

Les 131 informations sont de longueur variable et séparées par des "#".

Les fichiers sont en ASCII (MS-DOS). Le "Ÿ" n'éxistant pas, est remplacé par "Ý" mais sera édité "Ÿ".

Les tableaux suivants donnent le numéro d'ordre des informations dans un enregistrement.

ex. : dans l'enregistrement naissance le type de date " DT " est la 14 ème information de l'enregistrement pour le père et la 23 ème pour la mère.


Enregistrement naissance

Entête
Type info Informations rang col.
AC type d'acte "N" 1 A
NP nom du releveur 2 B
RG registre (AC,AD..) 3 C
LI no.INSEE-commune 4 D
DT date de l'acte 5 E

Nouveau né
Type info Informations rang col.
NM nom 6 F
PR prénom 7 G
SX sexe 8 H
TN type de naissance 9 I
JA date de naissance ou nb.jours entre la naissance et l'acte 10 J

Parents
Type info Informations Père Mère
rang col. rang col.
NM nom 11 K 20 T
PR prénom 12 L 21 U
TD type de date (o, x, +..) 13 M 22 V
DT date 14 N 23 W
AG âge 15 O 24 X
LI lieu d'origine 16 P 25 Y
LI lieu de résidence 17 Q 26 Z
MT métier 18 R 27 AA
SG signature 19 S 28 AB

Témoins
Type info Informations Parrain Marraine Témoin 1 Témoin 2 Témoin 3 Témoin 4
rang col. rang col. rang col. rang col. rang col. rang col.
NM nom 29 AC 38 AL 47 AU 56 BD 65 BM 74 BV
PR prénom 30 AD 39 AM 48 AV 57 BE 66 BN 75 BW
SX sexe 31 AE 40 AN 49 AW 58 BF 67 BO 76 BX
AG âge 32 AF 41 AO 50 AX 59 BG 68 BP 77 BY
LI lieu de résidence 33 AG 42 AP 51 AY 60 BH 69 BQ 78 BZ
MT métier 34 AH 43 AQ 52 AZ 61 BI 70 BR 79 CA
PT lien de parenté 35 AI 44 AR 53 BA 62 BJ 71 BS 80 CB
CP conjoint ou père 36 AJ 45 AS 54 BB 63 BK 72 BT 81 CC
SG signature 37 AK 46 AT 55 BC 64 BL 73 BU 82 CD

Autres informations
Type info Informations rang col.
NT 1ère note 83 CE
NT 2ème note 84 CF
NT 3ème note 85 CG
NT 4ème note 86 CH
NF numéro de famille du nouveau né 87 CI
DT date du mariage du nouveau né 88 CJ
LI lieu du mariage 89 CK
NP nom et prénom du conjoint 90 CL
DT date du décès du nouveau né 91 CM
LI lieu du décès 92 CN
NP rédacteur de l'acte 93 CO
MT fonction du rédacteur 94 CP

En réserve de 95 à 131

Enregistrement mariage

Entête
Type info Informations rang col.
AC type d'acte "M" 1 A
NP nom du releveur 2 B
RG registre (AC,AD..) 3 C
LI no.INSEE-commune 4 D
DT date de l'acte 5 E

Type info Informations Epoux Père Mère Anc.cjt.
NM nom 6 15 24 33
PR prénom 7 16 25 34
TD type de date (o, x, +..) 8 17 26 35
DT date 9 18 27 36
AG âge 10 19 28 37
LI lieu d'origine 11 20 29 38
LI lieu de résidence 12 21 30 39
MT métier 13 22 31 40
SG signature 14 23 32 41

Type info Informations Epouse Père Mère Anc. cjt
NM nom 42 51 60 69
PR prénom 43 52 61 70
TD type de date (o, x, +..) 44 53 62 71
DT date 45 54 63 72
AG âge 46 55 64 73
LI lieu d'origine 47 56 65 74
LI lieu de résidence 48 57 66 75
MT métier 49 58 67 76
SG signature 50 59 68 77

Type info Informations Témoin 1 Témoin 2 Témoin 3 Témoin 4
NM nom 78 87 96 105
PR prénom 79 88 97 106
SX sexe 80 89 98 107
AG âge 81 90 99 108
LI lieu de résidence 82 91 100 109
MT métier 83 92 101 110
PT lien de parenté 84 93 102 111
CP conjoint ou père 85 94 103 112
SG signature 86 95 104 113

Type info Informations Autres
NT 1ère note 114
NT 2ème note 115
NT 3ème note 116
NT 4ème note 117
DT date du contrat de mariage 118
NP notaire 119
LI lieu du contrat 120
NF numéro de famille de l'époux 121
NF numéro de famille de l'épouse 122
NP rédacteur de l'acte 123
MT fonction du rédacteur 124

En réserve de 125 à 131

Enregistrement décès

Entête
Type info Informations rang col.
AC type d'acte "D" 1 A
NP nom du releveur 2 B
RG registre (AC,AD..) 3 C
LI no.INSEE-commune 4 D
DT date de l'acte 5 E

Type info Informations Défunt
NM nom 6
PR prénom 7
SX sexe 8
DT date de naissance 9
LI lieu de naissance 10
AG âge 11
LI lieu de résidence 12
MT métier 13
EM état marial 14

Type info Informations Père Mère Anc. cjt
NM nom 15 24 33
PR prénom 16 25 34
TD type de date (o, x, +..) 17 26 35
DT date 18 27 36
AG âge 19 28 37
LI lieu d'origine 20 29 38
LI lieu de résidence 21 30 39
MT métier 22 31 40
SG signature 23 32 41

Type info Informations Témoin 1 Témoin 2 Témoin 3 Témoin 4
NM nom 42 51 60 69
PR prénom 43 52 61 70
SX sexe 44 53 62 71
AG âge 45 54 63 72
LI lieu de résidence 46 55 64 73
MT métier 47 56 65 74
PT lien de parenté 48 57 66 75
CP conjoint ou père 49 58 67 76
SG signature 50 59 68 77

Type info Informations Autres
NT 1ère note 78
NT 2ème note 79
NT 3ème note 80
NT 4ème note 81
NF numéro de famille du défunt 82
NP rédacteur de l'acte 83
MT fonction du rédacteur 84
JA date de décès ou nb.jours entre de décès et l'acte 85

En réserve de 86 à 131

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2 - Principes de codification des actes.

Toutes les informations des actes sont saisies généralement sans aucune modification, ni correction d'orthographe.
Lorsque une modification est faite par rapprochement avec d'autres actes, elle est signalée par une note:
- soit (écrit: information écrite sur l'acte) si l'acte comporte bien cette information, erreur du rédacteur
- soit (relevé: information écrite sur le relevé de l'acte) si le relevé comporte bien cette information, sans que l'acte est été vérifié, erreur du rédacteur ou du releveur

AC - Type acte AG - Âge CP - Conjoint ou père DT - Date EM - État marital
JA - Nb. jours LI - Lieux MT - Métiers NF - No de famille NM - Noms
NP - Nom prénoms NT - Notes PR - Prénoms PT - Lien de parenté RG - Registre
SG - Signature SX - Sexe TD - Type de date TN - Type de naissance

AC - TYPE ACTE
N Naissance
M Mariage
D Décès

AG - ÂGES
Âge Code Ex.
Mort né 0 0
Mort à la naissance 0 0
Jour j 17j
Semaine s 3s
Mois m 1½m
Année 45
Bas âge bas
En âge d'innocence inn
Mineur min
Majeur maj
Environ
(après l’âge)
ca 34ca
2mca

CP - CONJOINT ou PÈRE
Pour conjoint : "ép." ou "Vve" suivi du nom et prénom (NP).
Pour père : "fils", "fille" ou "de" suivi du nom et prénom (NP).
DT - DATE JJ-MM-AAAA
ex : 01-09-1709, 00-09-1709 ou -09-1709, 00-00-1709 ou --1709
Dans le cas d'une date républicaine on a : JJ-MM-AAAA (jj-mm-anxx),ex : 26-06-1799 (08-me-an07)
EM - ÉTAT MARITAL pour défunt
C Célibataire
D Divorcé(e)
M Marié(e)
V Veuf ou veuve

JA - NOMBRE de JOURS entre l'événement et l'acte ou date de l'évènement
Zéro si la naissance ou le décès est le même jour que l'acte.
LI - LIEUX
Le code INSEE a été ajouté devant le nom du lieu
Le code INSEE est composé de 2 chiffres pour le département et 3 pour la commune,
sauf pou les DOM où le département est 97n et la commune à 2 chiffres.
04070-DIGNE
Les pays étrangers ont 99 pour département suivi du code Insee sur 3 chiffres..
99134-BEGUR (CATALOGNE)
Les pays cités une ou deux fois sont regroupés sous le code de leur continent (1.. pour L'Europe).
991..-RUSSIE
Pour l'Italie nous avons une ventillation par région, les lieux ne sont pas assez précis pour les ventiller par province.
99LIG-VINTIMILLE

Lieux Inconnus
Code département de la ville du diocèse suivi de 3 points.
04...-PAILLE (dioc. SENES)
Cinq points si le lieu est indéterminé.
.....-VIGRÉ en DAUPHINÉ Le Dauphiné est sur plusieurs départements

Le code paroisse
Dans le cas où une commune possède plusieurs paroisses, soit parce que c'est une grande ville, soit parce qu'il y a eu un regroupement de communes, après le code Insee il est ajouté un code paroisse sur 2 caractères.
83137SL-TOULON St Louis
83053BR-Le BROUSSAN (Le Broussan est une surcursale d'Évenos)

Écriture des lieux
Le nom de la commune est en MAJUSCULES.
Les diocèses, cantons, district, département, provinces ou pays sont après la commune entre parenthèses et en MAJUSCULES.
ex : CASTELLET (dioc. MARSEILLE)
Les paroisses sont écrites en minuscules après le nom de la ville,
ex : TOULON St Louis - MARSEILLE p. des Accoules
Les quartiers sont en minuscules
ex : MARSEILLE qt. St Julien

MT - MÉTIERS
Abréviations
anc. ancien
cap. capitaine
lieut. lieutenant
Me Maître
off. officier

Aucun traitement sur les métiers malgré des orthographes diverses (ex: barillat, regratier, ...)
NF - NUMÉRO de FAMILLE dans la généalogie de JL CURET
Les personnes ayant un lien avec moi ont été numérotées par rapport à l'ancêtre commun qui porte le numéro SOSA de ma généalogie.
La numérotation employée est celle développée par M. J-P. PELISSIER (Démographie Généalogie Micro-Informatique) suivant la règle suivante :

"Le numéro d'une personne correspond à celui de son parent direct auquel on ajoute une lettre, majuscule pour les hommes et minuscules pour les femmes, indiquant, dans l'ordre de l'alphabet, le rang de naissance.
Ainsi le premier enfant de la personne portant le numéro Ad portera le numéro AdA s'il s'agit d'un garçon et Ada s'il s'agit d'une fille.
Dans le cas d'un mariage la nouvelle personne portera le numéro de son conjoint, additionné d'un chiffre correspondant au rang du mariage.
Si la personne portant le numéro Ab se marie deux fois, son premier conjoint portera le numéro Ab1 et le second Ab2." *

Pour mes ascendants directs j'ai mis leurs numéro SOSA suivi après un "=" par celui qu'ils ont dans la descendance de leurs pères.
Mon ancêtre ANDRÉ Jacques Darius (42) est le quatrième enfant d'Alexandre, il a comme numéro 42=84/D
NM - NOMS
Les noms de familles sont écrits en MAJUSCULES (ex: FÉRAUD).
Le "Ÿ" n'éxistant pas, est remplacé par "Ý" mais sera édité "Ÿ" (ex: BOUŸS , dans le fichier: BOUÝS, mais édité BOUŸS).
Les particules sont devant le nom, en minuscules sauf la première lettre (ex: De la COSTE),.
"?" noms illisibles
"-" nom de famille non mentionné ou seulement le prénom (enfants trouvés).
NP - NOM PRENOM
Pour le releveur, le rédacteur et le notaire le nom et le prénom sont dans la même zone.
Le nom est en majuscule suivie du prénom en minuscule sauf les premières lettres. Le titre est devant le nom,
(ex : Me FERRAUD Joseph)
NT - NOTES
Les notes concernant un individu commencent par le type de l'individu, (ex : PH + en mer)
Le logiciel n'accepte pas les virgules.
PR - PRÉNOMS
Les prénoms sont en minuscules sauf les premières lettres.
Le surnom est écrit dans la zone prénom après celui-ci (ex: Pierre dit Nanon)

"?" prénoms illisible.
"-" prénom non mentionné dans l'acte.

Ajout de prénom :
Lorsque pour un individu il manque dans l'acte un de ses prénoms, après rapprochement avec d'autres actes, celui-ci sera ajouté entre guillemets.
(ex. Pierre Joseph est appelé Pierre dans un acte, il sera écrit : Pierre "Joseph")
PT - LIEN de PARENTÉ
Lien de parenté avec le cujus (grand père, tante, ...).
RG - REGISTRE
AC Archives Communales
AD Archives Départementales
MARVIN Marine Vincennes
CIM Archives cimetière
oral par ouïe dire

SG - SIGNATURE
S Signature
N Mention "ne sait signer" figure sur l'acte
A Absent
P Présent, sans mention de signature sur l'acte.

SX - SEXE
F Féminin
M Masculin
? Indéterminé

TD - TYPE DE DATE
o Naissance
x Mariage
% Divorse
+ Décès
* Individu non mentionné dans l'acte, rajouté par rapprochement avec d'autres actes
= Nom corrigé par rapprochement, ancien nom dans note
- Prénom corrigé par rapprochement, ancien prénom dans note.
& Pas encore relevé, mis par rapprochement

TN - TYPE de NAISSANCE
L Légitime
N Naissance illégitime (parents connus)
M Mère inconnue
P Père inconnu
Q Parents inconnus
R Reconnu par son père après la naissance
T Enfant trouvé


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3 - Édition des actes

No acte Date Commune Registre Releveur
Type de personne Zone "s/+" Noms et prénoms Signature Âge Informations
Lieux Type naissance Absence No famille Notes

s/+ Parents . . .Nom prénom.. . . . . . . .  S Age Métier / Origine / Résidence / Date . . . . . . . . . . .(Note)
 . . PA/MA/Témoin. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . / Résidence / Parenté / Père-Cjt . . . . . . . . . . . .
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

5-0571  Naissance                 Di 11-02-1770  Registre: AC
NN F DANIEL Victoire Scholastique               née hier                        (Frère jumeau sur acte précédent)
PN          Joseph Hyacinthe                        cap. de vaisseau marchand <absent>
MN   DANIEL Victoire Claire
PA   DANIEL Charles André Seris               S     bourgeois / 83137-TOULON
MA   DANIEL Claire Catherine                  S      /  /  / ép. RAIMONDIS Joseph         (ép. du capitaine R.J.)
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

3-0694  Mariage                   Ma 24-04-1770
HH   HONNORATY Louis (HONORATY)               S     travailleur / 04174-St BENOIT (dioc. GLANDEVèS) / La SEYNE
PH             Louis
MH   JEAN Anne
FF   JOUGLAS Marie Marguerite                        / La SEYNE /  / x1 04-02-1762
PF +         Etienne
MF   SIAD Marie (SIAT)
AF + VIEIL Jean                                                                  (écrit: VEIL; mis comme à son x)
T1   VENTRE                                   S
T2   NIVET Antoine                            S     employé dans la brigade / 77379-PROVINS
T3   ISNARD François                          S     employé dans la brigade / 84026-CADENET
T4   AUBERT Jean Joseph                       S     menuisier / 84089-PERTUIS
  HH résidant La Seyne depuis 15 ans
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

3-0499  Décès                     Di 29-11-1711
DF F PISSOTTE Magdeleine                      V 80   / 99SIC-MESSINE / La SEYNE
CD + MARTINENQ Jean
  DF natif de Messine; habitant La Seyne depuis 30 ans.
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

NUMERO de l'ACTE
Numéro de fichier et le numéro de l'acte dans le fichier (ex : 3-247)

DATE
Le signe ">" devant la date de l'acte indique une rupture dans l'ordre chronologique.

COMMUNE
Editée si différente de celle de l'entête.

REGISTRE
Edité si différent de celle de l'entête.

RELEVEUR
Edité si différent de celle de l'entête.

TYPE de PERSONNE
NN nouveau né(e)
PN père du nouveau né(e)
MN mère du nouveau né(e)
PA parrain
MA marraine
HH marié
PH père du marié
MH mère du marié
AH ancien conjoint du marié
FF mariée
PF père de la mariée
MF mère de la mariée
AF ancien conjoint de la mariée
DF défunt
PD père du défunt
MD mère du défunt
CD ancien conjoint du défunt
Tn Enième témoin (de 1 à 4)

ZONE "s/+"
M/F Sexe du nouveau né(e), du défunt ou du témoin si c'est une femme
+ Décès pour le père, la mère et le conjoint
* Nom non renseigné sur l'acte mis par rapprochement
& Relevé à partir des tables, mis par rapprochement
= Nom différent sur l'acte ou le relevé, mis par rapprochement
- Prénom différent sur l'acte ou le relevé, mis par rapprochement

NOMS de FAMILLE et PRÉNOMS
Les noms sont en majuscules suivis par les prénoms en minuscules.
Les prénoms mis entre " ne figurent pas sur l'acte, ils sont ajoutés lorqu'ils existent dans plusieurs autres actes. ex CURET "Marie" Anne
Ajout après le nom et le prénom du nom et du prénom équivalent entre parenthèses.
ex: MISTRINQUE Elizabeth (MISTRE)

Le nom équivalent est l'orthographe la plus citée dans la période étudiée ou l'orthographe actuelle. Il n'est pas stocké dans les fichiers, il est ajouté à l'édition à partir de tables qui sont modifiées indépendamment des fichiers
Il permet le regroupement des différentes orthographes dans l'index des noms, la liste des hommes et des femmes et dans la reconstitution des familles.

Pour alléger l'édition des actes les prénoms équivalents ne sont édités que lorsque leurs orthographes sont très différentes de l'orthographe courante. Ex :
Rainet (René)
Margueritte pas édition de (Marguerite).


ZONE SIGNATURE (S)
S Signature
N est dit ne savoir signé (illétré)
A Absent
Etat marital pour un défunt
C Célibataire
M Marié(e)
V Veuf ou Veuve

ÂGE
Identique à la saisie.


Les INFORMATIONS suivantes sont écrites les unes à la suite des autres, séparées par des "/".
- Pour les mariés, les parents et les anciens conjoints
  métier / origine / résidence / type de date (o, x, %, +) et date,
- Pour les témoins
  métier / résidence / père ou conjoint / lien de parenté

Dans le cas où ces informations sont trop longues pour être éditées après la zone signature, elles sont écrites sur la ligne suivante, cadrées à droite.


LIEUX d'origine et de résidence
Pour ne pas trop charger la liste, le numéro INSEE de la commune du relevé n'est pas édité.


TYPE de NAISSANCE
Libellé (ex : <père inconnu>)


ABSENCE
Si l'individu est absent, le libellé <Absent> est édité après les informations précédentes.


NUMÉRO de FAMILLE du cujus dans la généalogie de JL CURET.
Le numéro de famille est édité après les informations précédentes, ex : <No.fam.: 16/bcE>


NOTES
Les notes relatives à une personne sont éditées suivant la place disponible :
- à la fin de la ligne de l'individu;
- ou sur les lignes suivantes.

Les notes générales sont éditées suivant la place disponible :
- à la fin de la première ligne;
- ou sur les lignes suivantes.


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